Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRAIRIE DES PETITS VENTRES
NOXEN PILS

Numéro de dépôt :
4474787
Date de dépôt :
06/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRAIRIE DES PETITS VENTRES de NOXEN PILS

Présentation de la marque FRAIRIE DES PETITS VENTRES

Déposée par voie électronique le 6 août 2018 par NOXEN PILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAIRIE DES PETITS VENTRES »

Le déposant est NOXEN PILS domicilié(e) 4 rue basse de la comédie - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOXEN PILS, Monsieur Daniel LASSALLE domicilié(e) 4 rue basse de la comédie - 87000 - LIMOGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

NOXEN PILS a également déposé les autres marques suivantes : En été comme en hiver Je bois la BIERE Holderer de la Brasserie de St Yricix , BRASSERIE DES BENEDICTINS IDEAL BOCK CONSERVE LIMOGES


NOXEN PILS - 4 rue basse de la comédie - 87000 - LIMOGES - France


NOXEN PILS, Monsieur Daniel LASSALLE - 4 rue basse de la comédie - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet total n°756861 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.